Meilleurs Ouvriers de France    Entreprise du Patrimoine Vivant
  Top » Conditions of Use My Account  |  Cart Contents  |  Checkout   
My shop
 My Kits 


 My cards


 Pretty initials 


 Materials, accessories


 My book


 Postcards
My services
Creations
Restoration
Tourisme culturel
Courses
Exhibitions
Learn more
Embroidery
Who I am
Links
Information
Shipping & Returns
Privacy Notice
Conditions of Use
Contact Us
What's New? more
cotton thread
cotton thread
6.35EUR
Quick Find
 
Use keywords to find the product you are looking for.
Advanced Search
Conditions of Use Conditions of Use

Cette page expose l'ensemble des conditions générales d'utilisation du site broderiesdart-carl.com.

Ces conditions peuvent être amenées à évoluer aussi nous vous invitons à les consulter régulièrement.

Le client reconnait avoir pris connaissance de ces conditions et les accepter sans réserve.

Informations commerciales

Propriétaire du site broderiesdart-carl.com :
Broderies d'Art Carl
Madame Danielle Carl
5 rue des varennes 37250
Montbazon
France

Téléphone : 33 (0)2 47 65 94 46

Email : info@broderiesdart-carl.com

Editeur du site : Madame Danielle Carl

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments contenus dans le site, incluant les marques, logos, images, textes..., appartiennent à Broderie d'Art Carl et sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Aucun de ces éléments ne peut être utilisé sans l'autorisation expresse de Broderie d'Art Carl.

Commande

Malgré le soin apporté à l'élaboration du catalogue, des erreurs peuvent se glisser, comme le prix, ou l'image liée au produit.... Si de telles erreurs sont décelées, Broderie d'Art Carl en informe le client et se réserve le droit de réviser ou annuler la commande.

Livraison

Le client est responsable des informations saisies et en particulier de l'adresse de livraison. Broderie d'Art Carl ne pourra être tenu pour responsable des problèmes de livraison dues à une erreur de libellé de la part du client.

Les modalités de livraison sont décrite sur la page du Site "Expéditions et retours"

Prix

Les prix sont exprimés en euro.

Les prix en catalogue incluent une TVA à 19.6% pour des envois dans les pays de l'Union Européenne et n'incluent pas de taxe pour des envois hors Union Européenne. Les prix sont exprimés par défaut avec une TVA. Ils sont affichés hors taxe lorsque vous vous enregistrez avec une adresse hors Union Européenne.

Le prix unitaire indiqué pour chaque article n'inclut pas les frais de transport.

Le prix total indiqué sur la page de commande est le prix définitif incluant les frais de transport et la TVA si vous vous situez dans l'Union Européenne.

Paiement

Le site accepte des paiement par chèque ou par la solution de paiement en ligne Paypal.

La commande validé par le client est considérée comme effective lorsque le montant est encaissé par Broderie d'Art Carl. La commande est alors expédiée au client.

Responsabilité

La responsabilité de Broderie d'Art Carl ne peut excéder la valeur, à la date de la commande, des articles expédiés.

Juridiction compétente

En cas de litige, le client s'adressera en priorité à Broderie d'Art Carl pour obtenir une solution amiable.

Le site est soumis au droit français et en cas de litige, seuls les tribunaux de Tours seront compétents

Continue
Shopping Cart more
0 items
Languages
French English
Bestsellers
01.A l'anglaise - Aster
02.INITIATION A LA BRODERIE BLANCHE
03.DMC cotton thread Nr 25
04.LACE
05.buttonholed mat
06.THREAD
07.cotton thread Nr 30
08.Fleur et pois
09.Fleurette Blanche
10.rose ancienne
Specials more
jardin a la franšaise 5
jardin a la franšaise 5
28.00EUR
22.48EUR
Reviews more
There are currently no product reviews
Copyright © 2006 Broderie d'Art Carl